Article 1
L'article 1er de l'arrêté du 29 juillet 2005 susvisé est complété ainsi qu'il suit, en ce qui concerne l'épreuve de spécialité « arts du cirque » à l'examen du baccalauréat général de la série littéraire :
Au lieu de :
Lire :
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JORF n°256 du 3 novembre 2005
Arrêté du 21 octobre 2005
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 331-1 ;
Vu le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993, modifié notamment par l'arrêté du 29 juillet 2005, relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2006 de l'examen du baccalauréat général.
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Article 3
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 21 octobre 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
R. Debbasch