JORF n°259 du 6 novembre 2004

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 21 octobre 2004 :
I. - Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :
M. Ortin (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Archimbeau (Jean-Claude) ;
M. Aspa (Didier), suppléant, en remplacement de M. Ortin (Philippe) ;
M. Gonzales (Olivier), titulaire, en remplacement de M. Bouisset (Jean-Pierre).
II. - Sont déclarés démissionnaires :
M. Archimbeau (Jean-Claude) ;
M. Bouisset (Jean-Pierre).

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 21 octobre 2004 :

I. - Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

M. Ortin (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Archimbeau (Jean-Claude) ;

M. Aspa (Didier), suppléant, en remplacement de M. Ortin (Philippe) ;

M. Gonzales (Olivier), titulaire, en remplacement de M. Bouisset (Jean-Pierre).

II. - Sont déclarés démissionnaires :

M. Archimbeau (Jean-Claude) ;

M. Bouisset (Jean-Pierre).