Par arrêté du ministre de la défense en date du 21 octobre 1997 et à compter du 1er novembre 1997 :

Sont nommés régisseurs d'avances :

Le capitaine Laher (Emmanuel), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 541, à Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

Le commandant Brun (Gérard), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 591, à Lille (Nord) ;

Le commandant Bureau (Guy), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 331, à Bordeaux (Gironde) ;

Le lieutenant-colonel Lépine (Alain), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 371, à Tours (Indre-et-Loire) ;

Le commandant Ségor (Arsène), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 351, à Rennes (Ille-et-Vilaine) ;

Mme Dilos (Irène), à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Ambronay (Ain) ;

Mme Onzon (Sylvie), au dépôt central des archives administratives du commissariat de l'armée de terre, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ;

Le lieutenant-colonel Amalfitano (Michel), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 131, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

Mme Scher (Nicole), au centre territorial d'administration et de comptabilité no 541, à Nancy (Forces françaises stationnées en Allemagne).

Est nommé régisseur de recettes :

L'adjudant-chef Goudemand (Bernard), au 2e groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (Forces françaises stationnées en Allemagne).

Sont nommés régisseurs d'avances et de recettes :

Le lieutenant Desmoulins (Christophe), au 1er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Brétigny-sur-Orge (Essonne) ;

Le capitaine Servat (Patrick), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris ;

Le commandant Brouard (René), à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines) ;

Mme Campano (Valérie), au service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

Mme Lalire (Christiane), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Mourmelon (Marne) ;

Le lieutenant Vreux (Gaëtan), à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Châtres (Aube) ;

Le commandant Clerc (Jean), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Metz (Moselle) ;

Le lieutenant Rigaud (Pascal), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

Le capitaine Aubry (Daniel), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Saulcy-sur-Meurthe (Vosges) ;

Mme Joly (Rose), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Belfort (Territoire de Belfort) ;

Le capitaine Petit (Stéphane), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Dijon (Côte-d'Or) ;

Le commandant Bigot de la Touanne (Gérard), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Sissonne (Aisne) ;

M. Galand (Bernard), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Douai (Nord) ;

Le capitaine Camps (Jean-Pierre), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Bergerac (Dordogne) ;

Mlle Pujos (Marie-France), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Bordeaux (Gironde) ;

Le capitaine Smagghe (Nicole), au 4e groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Toulouse (Haute-Garonne) ;

Le lieutenant Demirdjian (Dominique), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Limoges (Haute-Vienne) ;

Le capitaine Mousset (Joël), à l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Angers (Maine-et-Loire) ;

Le capitaine Ruffet (Jacques), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Rennes (Ille-et-Vilaine) ;

Le lieutenant Nerzic (Yann), au centre de production alimentaire, à Coëtquidan (Morbihan) ;

Mme Maréchal (Elisabeth), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Rillieux-la-Pape (Rhône) ;

Le lieutenant Truant (Sébastien), au 3e groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

Le capitaine Hayez (René), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Vendargues (Hérault) ;

M. Anglio (Alfred), au groupe commissariat de l'armée de terre intégré au 33e régiment d'infanterie de marine, à Fort-de-France (Martinique) ;

L'adjudant-chef Fleret (Séverin), au groupe commissariat de l'armée de terre intégré au 41e bataillon d'infanterie de marine, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) ;

Le sergent-chef Samy (Sougoumar), au groupe commissariat de l'armée de terre intégré au 9e régiment d'infanterie de marine, à Cayenne (Guyane) ;

Le sergent-chef Edera (Christian, Jacques), au groupe commissariat de l'armée de terre intégré au 53e bataillon de commandement et de soutien, à Saint-Denis-de-la-Réunion (Réunion) ;

Mme Boquet (Jacqueline), au groupe commissariat de l'armée de terre intégré au 42e bataillon de commandement et de soutien, à Nouméa (Nouvelle-Calédonie) ;

Le commandant Serafini (François), au groupe commissariat de l'armée de terre intégré au 10e bataillon de commandement et de soutien, à Djibouti (République de Djibouti).

Les personnels nommés ci-dessus sont assujettis à un cautionnement et perçoivent une indemnité de responsabilité dont le montant est fixé conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.

L'arrêté du 24 septembre 1993 modifié portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est abrogé.