Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un nouveau membre à la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Résumé M. Lionel Da-Cruz remplace M. Pierre Fabre comme représentant du ministère de la santé dans une commission de recherche.}
Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, en date du 21 mars 2024, M. Lionel Da-Cruz est nommé membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine, en qualité de représentant du ministère chargé de la santé, en remplacement de M. Pierre Fabre.
1 version