Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur le recyclage des véhicules par Suzuki France
Résumé. La directrice générale de la prévention des risques est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant Suzuki France et le recyclage des véhicules.
La directrice générale de la prévention des risques est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.