Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les centres VHU
Résumé. La directrice générale de la prévention des risques est responsable de l'application d'un arrêté concernant les centres de traitement des véhicules hors d'usage (VHU) pour Mazda Automobiles France.
La directrice générale de la prévention des risques est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.