JORF n°0126 du 3 juin 2010

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 21 mai 2010 :
Dans l'arrêté du 20 mai 2003 portant homologation des cahiers des charges de label agricole, les mots suivants sont supprimés :
« ― LA n° 05-69 "poulet noir fermier entier et découpe” ;
― LA n° 05-84 "poulet blanc fermier entier et découpe” ;
― LA n° 56-88 "poulet jaune fermier entier et découpe”. »
Dans l'arrêté du 20 janvier 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge, les lignes suivantes sont supprimées :
« ― Association Vendée Qualité, Dinde fermière de Noël, LA/10/80 ;
― Association Vendée Qualité, Poularde noire fermière, LA/10/92 ;
― Association Vendée Qualité, Chapon de pintade fermier, LA/19/94 ;
― Association Vendée Qualité, Oie fermière, LA/20/97 ;
― Association Vendée Qualité, Caille, LA/20/90. »
Sont abrogés :
― l'arrêté du 21 mai 2003 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 02-85 « canard de Barbarie fermier et découpe » au nom du Syndicat des fermiers de Challans (Vendée), BP 533, allée de la Jariette, 85305 Challans Cedex ;
― l'arrêté du 23 juin 2006 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 05-06 « chapon fermier jaune » au nom du groupement « Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex ;
― l'arrêté du 23 juin 2006 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 04-06 « chapon fermier blanc » au nom du groupement « Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex ;
― l'arrêté du 23 juin 2006 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 17-88 « chapon fermier noir » au nom du groupement « Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex ;
― l'arrêté du 3 juillet 2006 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 08-05 « poulet blanc fermier élevé en plein air de 100 jours, entier et découpe » au nom du groupement « syndicat Les Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex ;
― l'arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 03-82 « Pintade fermière entière et découpes » au nom du groupement « Les Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 05-69 « poulet noir fermier » ;
― LA n° 10-80 « dinde fermière à rôtir » ;
― LA n° 03-82 « pintade fermière » ;
― LA n° 05-84 « poulet blanc fermier » ;
― LA n° 02-85 « canard fermier » ;
― LA n° 17-88 « chapon noir fermier » ;
― LA n° 56-88 « poulet jaune fermier » ;
― LA n° 20-90 « caille fermière » ;
― LA n° 10-92 « poularde noire fermière » ;
― LA n° 19-94 « chapon de pintade fermier » ;
― LA n° 20-97 « oie fermière » ;
― LA n° 08-05 « poulet blanc fermier de 100 jours » ;
― LA n° 04-06 « chapon blanc fermier » ;
― LA n° 05-06 « chapon jaune fermier »,
au nom du groupement « Vendée Qualité », BP 533, allée de la Jariette, 85305 Challans Cedex.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 21 mai 2010 :

Dans l'arrêté du 20 mai 2003 portant homologation des cahiers des charges de label agricole, les mots suivants sont supprimés :

« ― LA n° 05-69 "poulet noir fermier entier et découpe” ;

― LA n° 05-84 "poulet blanc fermier entier et découpe” ;

― LA n° 56-88 "poulet jaune fermier entier et découpe”. »

Dans l'arrêté du 20 janvier 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge, les lignes suivantes sont supprimées :

« ― Association Vendée Qualité, Dinde fermière de Noël, LA/10/80 ;

― Association Vendée Qualité, Poularde noire fermière, LA/10/92 ;

― Association Vendée Qualité, Chapon de pintade fermier, LA/19/94 ;

― Association Vendée Qualité, Oie fermière, LA/20/97 ;

― Association Vendée Qualité, Caille, LA/20/90. »

Sont abrogés :

― l'arrêté du 21 mai 2003 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 02-85 « canard de Barbarie fermier et découpe » au nom du Syndicat des fermiers de Challans (Vendée), BP 533, allée de la Jariette, 85305 Challans Cedex ;

― l'arrêté du 23 juin 2006 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 05-06 « chapon fermier jaune » au nom du groupement « Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex ;

― l'arrêté du 23 juin 2006 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 04-06 « chapon fermier blanc » au nom du groupement « Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex ;

― l'arrêté du 23 juin 2006 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 17-88 « chapon fermier noir » au nom du groupement « Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex ;

― l'arrêté du 3 juillet 2006 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 08-05 « poulet blanc fermier élevé en plein air de 100 jours, entier et découpe » au nom du groupement « syndicat Les Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex ;

― l'arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 03-82 « Pintade fermière entière et découpes » au nom du groupement « Les Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

― LA n° 05-69 « poulet noir fermier » ;

― LA n° 10-80 « dinde fermière à rôtir » ;

― LA n° 03-82 « pintade fermière » ;

― LA n° 05-84 « poulet blanc fermier » ;

― LA n° 02-85 « canard fermier » ;

― LA n° 17-88 « chapon noir fermier » ;

― LA n° 56-88 « poulet jaune fermier » ;

― LA n° 20-90 « caille fermière » ;

― LA n° 10-92 « poularde noire fermière » ;

― LA n° 19-94 « chapon de pintade fermier » ;

― LA n° 20-97 « oie fermière » ;

― LA n° 08-05 « poulet blanc fermier de 100 jours » ;

― LA n° 04-06 « chapon blanc fermier » ;

― LA n° 05-06 « chapon jaune fermier »,

au nom du groupement « Vendée Qualité », BP 533, allée de la Jariette, 85305 Challans Cedex.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.