JORF n°123 du 29 mai 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 21 mai 1996, M. Beaubois (Michel) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Blandin (Jacques), démissionnaire.
Le mandat de M. Beaubois (Michel) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 21 mai 1996, M. Beaubois (Michel) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Blandin (Jacques), démissionnaire.

Le mandat de M. Beaubois (Michel) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.