Arrêté du 21 juin 2023

Article 1

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Article 1

La liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (Liste des médicaments remboursables dans les établissements de santé) est fixée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

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Liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation

Résumé. Certains médicaments peuvent être payés en plus des frais d'hospitalisation.

La liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale (Liste des médicaments remboursables dans les établissements de santé) est fixée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

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