Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Caractéristiques et conditions d'utilisation de la ZIT
Résumé Les règles et détails de l'utilisation de la zone interdite temporaire (ZIT) sont dans l'annexe de l'arrêté.
Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire (ZIT) sont définies dans l'annexe au présent arrêté.
1 version