Arrêté du 21 juin 2001

Article 4

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Article 4

Les catégories d'animaux retenues pour calculer le chargement des exploitations et les équivalences en UGB correspondantes sont les suivantes :

bovins de plus de deux ans : 1 UGB ;

bovins de six mois à deux ans : 0,6 UGB ;

équidés de plus de six mois : 1 UGB ;

- brebis mères, antenaises âgées au moins d'un an :

0,15 UGB ;

- chèvres mères, femelles de l'espèce caprine âgées au moins d'un an : 0,15 UGB.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé10 août 2004

Créé le 22 juin 2001 · Abrogé le 10 août 2004

Les catégories d'animaux retenues pour calculer le chargement des exploitations et les équivalences en UGB correspondantes sont les suivantes :

  • bovins de plus de deux ans : 1 UGB ;
  • bovins de six mois à deux ans : 0,6 UGB ;
  • équidés de plus de six mois : 1 UGB ;

- brebis mères, antenaises âgées au moins d'un an :

0,15 UGB ;

- chèvres mères, femelles de l'espèce caprine âgées au moins d'un an : 0,15 UGB.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 10 août 2004

En vigueur du vendredi 22 juin 2001 au lundi 9 août 2004

Source : Légifrance