JORF n°153 du 3 juillet 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:

Représentants des régions

Limousin

Titulaire: Mlle Grador (Dominique), en remplacement de M. Combasteil (Jean).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:

Représentants des régions

Limousin

Titulaire: Mlle Grador (Dominique), en remplacement de M. Combasteil (Jean).