JORF n°144 du 23 juin 1990

Arrêté du 21 juin 1990

Par arrêté du Premier ministre en date du 21 juin 1990:

M. Joutard (Philippe) est nommé vice-président du Conseil national des langues et cultures régionales.

Sont nommés membres du Conseil national des langues et cultures régionales en raison de leur compétence et de leur action en faveur des langues régionales, en complément des membres nommés par l'arrêté du 12 avril 1990 portant désignation de membres du Conseil national des langues et cultures régionales:

M. Gautier (Michel).

M. Nazan (Kendal).

M. Ferrier (Jean), directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, est nommé membre du Conseil national des langues et cultures régionales, en qualité de membre de droit représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et en remplacement de M. Baladier (Louis).

VICE-PRESIDENT: M. JOUTARD PHILIPPE.

NOMINATION DE MEMBRES:

MM. GAUTIER MICHEL,NAZAN KENDAL,EN RAISON DE LEUR COMPETENCE; M. FERRIER JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. BALADIER LOUIS,EN TANT QUE MEMBRE DE DROIT,REPRESENTANT LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE.

COMPLETE L'ARRETE DU 12-04-1990.