JORF n°177 du 2 août 2000

Art. 4. - L'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o Au I, au A (Armée de terre) :

a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), le tableau est ainsi rédigé (à compter du 1er août 2000) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 177 du 02/08/20 0 page 11958 à 11960

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b) au IV (Direction du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Jacques Neuville, directeur », lire : « M. le général Michel Moulinier, directeur » (à compter du 1er août 2000) ;

2o Au I, au B (Marine) :

a) Au II (Direction du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le capitaine de frégate Bruno Bonnaudet », lire : « M. le lieutenant de vaisseau Brice Valmont » ;

b) Au V (Service hydrographique et océanographique), tableau, à la colonne Suppléant, au lieu de : « M. l'ingénieur général Patrick Souquière, directeur adjoint », lire : « M. l'ingénieur en chef de l'armement André Bertrand, directeur adjoint » ;

c) Le VI est ainsi rédigé :

« VI. - Direction du service de soutien de la flotte

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n° 177 du 02/08/20 0 page 11958 à 11960

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3o Au I, au C (Armée de l'air) :

a) Au II (Direction du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux, sous-direction finances », lire : « M. le commissaire colonel Guy Le Coq, sous-direction finances » (à compter du 1er septembre 2000) ;

b) Au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le colonel Jean-François Catherinot, sous-direction des matériels », lire : « M. le colonel Richard Proust, sous-direction des matériels » (à compter du 16 août 2000) ;

Au lieu de : « M. le commissaire colonel Guy Le Coq, sous-direction administrative et financière », lire : « M. le colonel Michel Paolantonacci, sous-direction administrative et financière » (à compter du 4 septembre 2000) ;

Colonne Suppléants : au lieu de : « M. le colonel Jacques Alazard », lire : « M. le colonel Michaël Puret » (à compter du 28 août 2000) ;

4o Au II, le tableau est modifié comme suit :

a) Le A (En matière de gestion financière) est complété d'un 3o ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 177 du 02/08/20 0 page 11958 à 11960

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b) Le E (En diverses matières) est complété d'un 9o ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 177 du 02/08/20 0 page 11958 à 11960

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c) Le renvoi (2) est supprimé.


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - L'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o Au I, au A (Armée de terre) :

a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), le tableau est ainsi rédigé (à compter du 1er août 2000) :

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b) au IV (Direction du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Jacques Neuville, directeur », lire : « M. le général Michel Moulinier, directeur » (à compter du 1er août 2000) ;

2o Au I, au B (Marine) :

a) Au II (Direction du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le capitaine de frégate Bruno Bonnaudet », lire : « M. le lieutenant de vaisseau Brice Valmont » ;

b) Au V (Service hydrographique et océanographique), tableau, à la colonne Suppléant, au lieu de : « M. l'ingénieur général Patrick Souquière, directeur adjoint », lire : « M. l'ingénieur en chef de l'armement André Bertrand, directeur adjoint » ;

c) Le VI est ainsi rédigé :

« VI. - Direction du service de soutien de la flotte

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

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3o Au I, au C (Armée de l'air) :

a) Au II (Direction du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux, sous-direction finances », lire : « M. le commissaire colonel Guy Le Coq, sous-direction finances » (à compter du 1er septembre 2000) ;

b) Au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le colonel Jean-François Catherinot, sous-direction des matériels », lire : « M. le colonel Richard Proust, sous-direction des matériels » (à compter du 16 août 2000) ;

Au lieu de : « M. le commissaire colonel Guy Le Coq, sous-direction administrative et financière », lire : « M. le colonel Michel Paolantonacci, sous-direction administrative et financière » (à compter du 4 septembre 2000) ;

Colonne Suppléants : au lieu de : « M. le colonel Jacques Alazard », lire : « M. le colonel Michaël Puret » (à compter du 28 août 2000) ;

4o Au II, le tableau est modifié comme suit :

a) Le A (En matière de gestion financière) est complété d'un 3o ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 177 du 02/08/20 0 page 11958 à 11960

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b) Le E (En diverses matières) est complété d'un 9o ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

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c) Le renvoi (2) est supprimé.