JORF n°175 du 30 juillet 1992

Art. 3. - Les modules de base, de qualification et de secteur annexés au présent arrêté remplacent les modules correspondants dans le programme de formation conduisant au brevet de technicien agricole et seront applicables à compter de la session d'examen de 1994.


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Art. 3. - Les modules de base, de qualification et de secteur annexés au présent arrêté remplacent les modules correspondants dans le programme de formation conduisant au brevet de technicien agricole et seront applicables à compter de la session d'examen de 1994.