JORF n°175 du 30 juillet 1992

Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifiée partiellement par l'annexe jointe au présent arrêté.
L'annexe III est remplacée par l'annexe III jointe au présent arrêté(1).
Les modifications entrent en application à compter de la session d'examen de 1994.


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Version 1

Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifiée partiellement par l'annexe jointe au présent arrêté.

L'annexe III est remplacée par l'annexe III jointe au présent arrêté(1).

Les modifications entrent en application à compter de la session d'examen de 1994.