Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 21 juillet 1992,

l'arrêté du 30 octobre 1989 portant nomination à la Commission de bassin Loire-Bretagne est modifié ainsi qu'il suit:

<<M. Elzeard (Maurice) est nommé membre suppléant de la Commission de bassin Loire-Bretagne, en qualité de représentant des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture, en remplacement de M.

Mouiche (Jean).

<<M. Fafa (Maurice) est nommé membre suppléant de la Commission de bassin Loire-Bretagne en qualité de représentant des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture, en remplacement de M.

Elzeard (Maurice).>>

RECT. JO DU 17-10-1992 P14572: EN CE QUI CONCERNE M. ELZEARD MAURICE,AU LIEU DE "MEMBRE SUPPLEANT",LIRE "MEMBRE TITULAIRE".

L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

M. ELZEARD MAURICE ET M. FAFA MAURICE SONT NOMMES MEMBRES SUPPLEANTS,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE M. MOUICHE JEAN ET M. ELZEARD MAURICE.