Arrêté du 21 janvier 2025

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 « Le marais de Villiers » figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 2 février 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation du site Natura 2000 « Le marais de Villiers »

Résumé. Cet article explique ce qui fait du marais de Villiers un site Natura 2000, avec une liste d'animaux, de plantes et d'habitats naturels dans une annexe.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 « Le marais de Villiers » figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 2 février 2025

Source : Légifrance