Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 21 janvier 1994

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 21 janvier 1994, sont nommés vice-présidents du Conseil supérieur de la marine marchande pour la durée restant à courir de leur mandat de membre titulaire de ce conseil:
M. Bauchet (Pierre), professeur des universités, chargé de présider la commission d'études no 1 (environnement économique) de ce conseil;
M. Roudier (Jacques), directeur de la flotte de commerce, chargé de présider la commission d'études no 2 (environnement institutionnel international) de ce conseil.

SONT NOMMES VICE-PRESIDENTS DU CSMM,POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DE LEUR MANDAT DE MEMBRE TITULAIRE DE CE CONSEIL:

MM. BAUCHET PIERRE,CHARGE DE PRESIDER LA COMMISSION D'ETUDES N0 1 (ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE) DE CE CONSEIL ET ROUDIER JACQUES,CHARGE DE PRESIDER LA COMMISSION D'ETUDES N0 2 (ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL INTERNATIONAL) DE CE CONSEIL.

Arrêté du 21 janvier 1994