JORF n°26 du 1 février 1994

Arrêté du 21 janvier 1994

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 21 janvier 1994, sont nommés vice-présidents du Conseil supérieur de la marine marchande pour la durée restant à courir de leur mandat de membre titulaire de ce conseil:
M. Bauchet (Pierre), professeur des universités, chargé de présider la commission d'études no 1 (environnement économique) de ce conseil;
M. Roudier (Jacques), directeur de la flotte de commerce, chargé de présider la commission d'études no 2 (environnement institutionnel international) de ce conseil.

SONT NOMMES VICE-PRESIDENTS DU CSMM,POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DE LEUR MANDAT DE MEMBRE TITULAIRE DE CE CONSEIL:

MM. BAUCHET PIERRE,CHARGE DE PRESIDER LA COMMISSION D'ETUDES N0 1 (ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE) DE CE CONSEIL ET ROUDIER JACQUES,CHARGE DE PRESIDER LA COMMISSION D'ETUDES N0 2 (ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL INTERNATIONAL) DE CE CONSEIL.