JORF n°25 du 30 janvier 1992

Arrêté du 21 janvier 1992

Par arrêté du ministre délégué à l'environnement en date du 21 janvier 1992: Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement:

Au titre de représentants de l'Etat

M. Oppeneau (Jean-Claude), agent contractuel, représentant le ministre chargé de l'environnement;
M. Labrousse (Jean), chef de département, représentant le ministre chargé de la recherche;
M. Hansebout (Philippe), administrateur civil, représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget;
M. Vignal (Henri), chef de service, représentant le ministre chargé des affaires étrangères;
M. Grammont (André), directeur, représentant le ministre chargé de l'agriculture;
M. Gerente (Marcel), directeur, représentant le ministre chargé de l'industrie;
M. Frebault (Jean), directeur, représentant le ministre chargé de l'équipement;
M. Girard (François), directeur, représentant le ministre chargé de la santé;
M. Kerisel (Thierry), directeur, représentant le ministre chargé de la mer.

Au titre de personnalités qualifiées

M. Lemas (Pierre-René).
M. Pietrasanta (Yves).
M. Tramier (Bernard).
M. Levi (Jean-Daniel).
M. Garnier (Christian).

Au titre d'organismes ou professions concernés par la collecte

NOMINATION DE MEMBRES:

M. GERENTE MARCEL,INDUSTRIE

M. FREBAULT JEAN,EQUIPEMENT

M. GIRARD FRANCOIS,SANTE

M. KERISEL THIERRY,MER.

AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES:

M. LEMAS PIERRE-RENE,

M. PIETRASANTA YVES,

M. TRAMIER BERNARD,

M. LEVI JEAN-DANIEL,

M. GARNIER CHRISTIAN.

AU TITRE D'ORGANISMES OU PROFESSIONS CONCERNES PAR LA COLLECTE OU L'UTILISATION DES INFORMATIONS SUR L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT: M. FABRIEF JACQUES,

M. TENIERE BUCHOT PIERRE-FREDERIC.