JORF n°57 du 8 mars 2007

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(5 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

DEUXIÈME PARTIE
(6 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.
Rectificatif :
Dans l'arrêté du 19 janvier 2007 (NOR : SANS0720277A) publié au Journal officiel du 31 janvier 2007, les inscriptions concernant les spécialités TICOVAC sont abrogées. Ces inscriptions sont celles figurant à l'arrêté du 20 juillet 2006 (NOR : SANS0622972A) publié au Journal officiel du 2 août 2006.


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Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(5 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

DEUXIÈME PARTIE

(6 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

Rectificatif :

Dans l'arrêté du 19 janvier 2007 (NOR : SANS0720277A) publié au Journal officiel du 31 janvier 2007, les inscriptions concernant les spécialités TICOVAC sont abrogées. Ces inscriptions sont celles figurant à l'arrêté du 20 juillet 2006 (NOR : SANS0622972A) publié au Journal officiel du 2 août 2006.