JORF n°56 du 6 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 21 février 1996, les ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe dont les noms suivent sont nommés à la 1re classe de leur grade à compter du 1er février 1996 :
M. Caquet (Paul).
M. Tetart (Christian).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 21 février 1996, les ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe dont les noms suivent sont nommés à la 1re classe de leur grade à compter du 1er février 1996 :

M. Caquet (Paul).

M. Tetart (Christian).