I.-Les épreuves de la seconde session sont organisées par les universités ou établissements comprenant une unité de formation et de recherche (UFR) de médecine ou une composante qui assure cette formation au sens de l'article L. 713-4 du code de l'éducation (Conventions entre universités et hôpitaux pour les formations en santé)Art. L.713-4Conventions entre universités et hôpitaux pour les formations en santéLes unités de formation en médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique concluent des conventions avec les hôpitaux pour organiser leur fonctionnement..
Ces épreuves sont organisées dans les centres d'épreuves définis à l'article 3 (Rôle du CNG dans l'organisation des épreuves dématérialisées)Art. 3Rôle du CNG dans l'organisation des épreuves dématérialiséesLe CNG organise et sécurise les épreuves en ligne et aide les étudiants à suivre leurs résultats. et se déroulent sur deux plages horaires de trois heures chacune, composée d'un ensemble de questions isolées et de dossiers progressifs pouvant intégrer des problèmes à élément clé. Les questions et dossiers peuvent revêtir un caractère multidisciplinaire. Les formats des questions isolées ou des questions au sein des dossiers progressifs sont précisés à l'article 7 (Modalités et déroulement des épreuves dématérialisées)Art. 7Modalités et déroulement des épreuves dématérialiséesL'article 7 explique comment se passent les examens en ligne, avec différents types de questions et quatre sessions de trois heures chacune, chacune corrigée séparément.. Chaque dossier progressif est composé de trois à huit questions. Chacune de ces plages horaires représente un total de 90 à 110 questions de différentes catégories et constitue une unité de composition. Chaque unité de composition est indépendante l'une de l'autre de façon à faire l'objet d'une composition puis d'une correction autonome. Les épreuves de la seconde session ne comportent pas de lecture critique d'article.
II.-A l'issue de la seconde session et après délibération du jury mentionné à l'article 17 (Nomination et composition du jury national des épreuves dématérialisées et des ECOS)Art. 17Nomination et composition du jury national des épreuves dématérialisées et des ECOSLe jury pour les examens médicaux en ligne est nommé chaque année par le ministre et ne doit pas avoir de lien de parenté avec les étudiants. La liste est publiée tous les ans. du présent arrêté, les candidats ayant obtenu une note permettant d'évaluer les connaissances dites de rang A au moins égale à la note minimale mentionnée au II de l'article 8 (Évaluation et pondération des connaissances pour les épreuves dématérialisées)Art. 8Évaluation et pondération des connaissances pour les épreuves dématérialiséesLes connaissances des candidats sont notées en deux catégories, avec une note minimale de 14/20 pour la première catégorie, et ces notes comptent pour 60% de la note totale. du présent arrêté, peuvent participer aux ECOS. Les UFR transmettent au jury national les notes des candidats ayant participé à la seconde session. Le jury établit la liste des candidats admis à participer aux ECOS et la transmet au CNG au format défini par celui-ci.
Les notes obtenues au titre de la seconde session ne sont pas prises en compte pour la procédure d'appariement mentionnée à l'article R. 632-2-7 du code de l'éducation (Affectation des étudiants en médecine dans les spécialités)Art. R.632-2-7Affectation des étudiants en médecine dans les spécialitésLes étudiants en médecine sont affectés à une spécialité et une région après un processus national informatisé qui prend en compte leurs notes, leur parcours et leur projet professionnel.. Seules les notes obtenues lors de la première session sont prises en compte.
III.-Les candidats ayant obtenu à l'issue de la seconde session une note aux questions permettant d'évaluer les connaissances dites de rang A inférieure à la note minimale mentionnée au II de l'article 8 (Évaluation et pondération des connaissances pour les épreuves dématérialisées)Art. 8Évaluation et pondération des connaissances pour les épreuves dématérialiséesLes connaissances des candidats sont notées en deux catégories, avec une note minimale de 14/20 pour la première catégorie, et ces notes comptent pour 60% de la note totale. du présent arrêté sont autorisés à se présenter à la session des ED de l'année universitaire suivante.
Les candidats qui n'ont pas pu se présenter à la seconde session des ED pour des raisons de force majeure, pour une raison médicale ou pour tout motif légitime dûment justifiés, sont tenus d'adresser à leur centre d'épreuves, dans le mois qui suit la délibération du jury, la demande de participer aux ED organisées au titre de l'année universitaire suivante. Cette demande doit être effectuée par envoi recommandé donnant date certaine à sa réception. A l'issue de ce délai, les centres d'épreuves adressent par lettre recommandée au Centre national de gestion toutes les demandes de participation aux ED organisées au titre de l'année universitaire suivante. Toutes les demandes doivent être accompagnées des pièces justificatives transmises par les étudiants pour justifier des raisons de force majeure ou médicales, et d'un certificat du directeur de l'UFR assurant qu'il a instruit la demande pour les autres situations justifiant d'un motif légitime d'absence.
Ces candidats, lorsqu'ils relèvent du 1° du II de l'article R. 632-2 du code de l'éducation (Accès au troisième cycle des études de médecine)Art. R.632-2Accès au troisième cycle des études de médecinePour entrer dans le troisième cycle des études de médecine, les étudiants doivent passer des épreuves nationales évaluant leurs connaissances et compétences., se réinscrivent à l'université en troisième année de deuxième cycle des études de médecine. Les stages effectués au cours de cette année supplémentaire ne donnent pas lieu à validation, sauf en cas de non-validation de la troisième année du deuxième cycle des études de médecine.
Ces candidats, lorsqu'ils relèvent du 2° du II de l'article R. 632-2 du code de l'éducation (Accès au troisième cycle des études de médecine)Art. R.632-2Accès au troisième cycle des études de médecinePour entrer dans le troisième cycle des études de médecine, les étudiants doivent passer des épreuves nationales évaluant leurs connaissances et compétences., se réinscrivent en troisième année de deuxième cycle des études de médecine dans l'université rattachée au centre d'épreuves dans lequel ils ont été affectés lors de leur inscription aux ED. Les étudiants qui souhaitent s'inscrire dans une autre université doivent en faire la demande motivée au directeur de l'UFR souhaitée, après accord du directeur de l'UFR où ils sont inscrits. Les stages effectués au cours de cette année supplémentaire ne donnent pas lieu à validation.