Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des espèces invasives et des départements concernés
Résumé. L'arrêté modifie la liste des espèces invasives et les départements concernés par des mesures spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. Annexe I-B → Version 2ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. Annexe I-C → Version 2ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. Annexe I-D → Version 2
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015Art. Annexe I-B, Art. Annexe I-C, Art. Annexe I-D, Art. Annexe IV