Arrêté du 21 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 24 avril 2015

Art. Annexe I-B, Art. Annexe I-C, Art. Annexe I-D, Art. Annexe IV

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Modification de la liste des espèces invasives et des départements concernés

Résumé. L'arrêté modifie la liste des espèces invasives et les départements concernés par des mesures spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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