Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des postes d'inspection frontaliers
Résumé. L'arrêté modifie la liste des postes d'inspection frontaliers pour les produits et animaux, en précisant les types de produits contrôlés et les centres d'inspection concernés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe I → Version 13
- Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe I