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Arrêté du 21 décembre 2011

autorisant 3D Energies à augmenter la puissance installée d'une installation de production d'électricité déjà autorisée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Augmentation de la puissance d'un parc éolien

Résumé. Un parc éolien dans les Deux-Sèvres peut produire un peu plus d'électricité.

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Autorisation d'augmentation de puissance pour un parc éolien

Résumé. Un parc éolien dans les Deux-Sèvres peut augmenter sa puissance de 8 à 9,4 MW.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, en date du 21 décembre 2011, la société 3D Energies, dont le siège social est situé 14, Grande-Rue-Notre-Dame, 79000 Niort, est autorisée à augmenter la puissance installée du parc éolien de Teillat, de 8 MW à 9,4 MW. L'installation de production est localisée lieudits La Grande Borne, Patureault des Groies, Le Bois d'Hérisson et Les Marchauvins sur le territoire des communes de Celles-sur-Belle et Saint-Romans-lès-Melle (département des Deux-Sèvres).
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.

Arrêté du 21 décembre 2011