Arrêté du 21 décembre 2010

Article 1

Créé le 9 janvier 2011

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif forestier du Regnaval » (zone spéciale de conservation FR 2200387) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Aisne : Buironfosse, Erloy, Sorbais.

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En vigueur depuis le dimanche 9 janvier 2011

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif forestier du Regnaval » (zone spéciale de conservation FR 2200387) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Aisne : Buironfosse, Erloy, Sorbais.