Arrêté du 21 décembre 2010

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Marais de Sacy-le-Grand figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Protection d'un marais dans l'Oise) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Oise, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

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En vigueur depuis le 9 janvier 2011

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Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des Marais de Sacy-le-Grand

Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégées dans le site Natura 2000 des Marais de Sacy-le-Grand, et précise où consulter ces informations.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Marais de Sacy-le-Grand figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Protection d'un marais dans l'Oise) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Oise, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

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En vigueur depuis le dimanche 9 janvier 2011

Source : Légifrance