Arrêté du 21 décembre 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif forestier de Hez-Froidmont et mont César » (zone spéciale de conservation FR 2200377) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Oise : Bailleul-sur-Thérain, Hermes, La Neuville-en-Hez, La Rue-Saint-Pierre, Saint-Félix.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 9 janvier 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection d'un site naturel dans l'Oise

Résumé. Un espace naturel dans l'Oise est protégé pour préserver la biodiversité.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif forestier de Hez-Froidmont et mont César » (zone spéciale de conservation FR 2200377) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Oise : Bailleul-sur-Thérain, Hermes, La Neuville-en-Hez, La Rue-Saint-Pierre, Saint-Félix.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 9 janvier 2011

Source : Légifrance