JORF n°0004 du 6 janvier 2010

Article 1

Article 1

Aux I et II de l'article 2 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé, les mots : « Mme Fabienne BOURDAIS, inspectrice principale de la jeunesse et des sports » sont remplacés par les mots : « Mme Sylvie MOUYON-PORTE, inspectrice de la jeunesse et des sports ».


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Version 1

Aux I et II de l'article 2 de l'arrêté du 24 juin 2009 susvisé, les mots : « Mme Fabienne BOURDAIS, inspectrice principale de la jeunesse et des sports » sont remplacés par les mots : « Mme Sylvie MOUYON-PORTE, inspectrice de la jeunesse et des sports ».