1re exigence : schéma de vie

En raison de la nature du produit, dont la qualité finale dépend d'une succession d'opérations réalisées et maîtrisées par des opérateurs différents, le cahier des charges porte sur un schéma de vie allant de la mise en place de la culture jusqu'à la remise des produits aux consommateurs (ou à l'utilisateur en cas de matières premières intermédiaires).
Exemple de schéma de vie :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 9 du 11/01/2008 texte numéro 12

2e exigence : comparaison entre le produit courant
et le produit certifié

Un tableau comparatif entre le produit certifié et le produit courant de même nature est présenté. Il indique précisément, pour chaque étape du schéma de vie différant des pratiques agricoles courantes et ayant une incidence sur la qualité du produit, les éléments qui permettent de différencier le produit certifié des autres produits.

3e exigence relative à l'identification
des produits certifiés

Dans le cas d'une vente en libre-service, chaque produit est étiqueté (stick, par exemple) individuellement. Si cela n'est pas possible, les produits sont préemballés afin de faire figurer les mentions relatives à la certification.
Toutefois, lorsque l'identification individuelle des entités n'est techniquement pas possible (2) (entité de taille insuffisante pour être identifiée individuellement, identification individuelle nécessitant la vente en plateau lité, impossibilité de coller un stick ou de mettre une étiquette sur le produit, etc.), la vente (libre-service ou vente assistée) en emballage d'origine, sans aucun transvasement, est possible si les deux conditions suivantes sont remplies :
― la mise à la vente ne permet pas de mélanger les produits certifiés avec des produits similaires non certifiés (par exemple, séparation stricte des rayons afin que des produits similaires non certifiés ne puissent pas être mélangés avec des produits certifiés) ;
― une comptabilité matière par lot permettant de gérer les entrées et les sorties existe.

(2) Par exemple : les melons, poivrons, concombres, etc., n'entrent pas dans cette catégorie.