JORF n°10 du 12 janvier 1991

Arrêté du 21 décembre 1990

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 21 décembre 1990, sont nommés membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins:

Au titre des représentants de l'Association nationale

interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)

M. Droulin (Maurice).
M. Favennec (Jean-Pierre).
M. Spruytte (Joseph).

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Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
M. Lecornu (Alain).

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Au titre des représentants des producteurs

de fruits à cidre

Mlle Gressier (Régine).
M. Loisel (Jacques).

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Au titre des représentants du secteur coopératif

M. Poulain (Jean-Charles).

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Arrêté désignant les représentants de la transformation des fruits à cidre

Résumé Voici les noms des personnes chargées de transformer les fruits en cidre.
Mots-clés : Arrêté Transformation alimentaire Cidre Représentants Agriculture

Au titre des représentants de la transformation

des fruits à cidre

M. Baron (Philippe).
M. Tourlière (Simon).
M. Paitre (Michel).

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Au titre des représentants de l'Institut national

de la recherche agronomique (I.N.R.A.)

M. Drilleau (Jean-François).

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Au titre des représentants des consommateurs

Mme Richard (Monique).

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Au titre des représentants des salariés de la filière

M. Fouassier (Simon).
Le mandat des membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

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NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DES REPRESENTANTS:

DE L'ASSOCIATION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'ECONOMIE CIDRICOLE (ANIEC);

DU BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL CALVADOS ET EAUX-DE-VIE DE CIDRE ET DE POIRE (BNICE);

DES PRODUCTEURS DE FRUITS A CIDRE;

DU SECTEUR COOPERATIF;

DE LA TRANSFORMATION DES FRUITS A CIDRE;

DE L'INRA;

DES CONSOMMATEURS;

DES SALARIES DE LA FILIERE.

FIN DE MANDAT: EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES VINS.