JORF n°0100 du 27 avril 2008

Arrêté du 21 avril 2008

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants en date du 21 avril 2008, sont nommés au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre :

1° Au titre du premier collège

Mme Dupont (Bernadette), sénatrice des Yvelines, en qualité de représentante du Sénat, en remplacement de M. Baudot (Jacques).

2° Au titre du deuxième collège

Membre représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre :
Au titre du conflit 1939-1945 :
M. Bessière (André), en remplacement de M. Pot (Charles).