JORF n°104 du 3 mai 1995

Arrêté du 21 avril 1995

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 21 avril 1995, sont nommés membres du Conseil national de l'information géographique:
En qualité de représentant du ministre chargé de l'environnement
Mlle Combes (Marie-Christine), chargé de mission auprès du directeur général de l'administration et du développement, en remplacement de M. Petit (Michel), au titre de membre titulaire.
M. Bauche (Robert), chef de projet des systèmes d'information géographique, en remplacement de M. Oppeneau (Jean-Claude), au titre de suppléant.

SONT NOMMES MEMBRES:

EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT:

MELLE. COMBES MARIE-CHRISTINE,EN REMPLACEMENT DE M. PETIT MICHEL,AU TITRE DE MEMBRE TITULAIRE.

M. BAUCHE ROBERT,EN REMPLACEMENT DE M. OPPENEAU JEAN-CLAUDE,AU TITRE DE SUPPLEANT.