JORF n°105 du 5 mai 1992

Arrêté du 21 avril 1992

Par arrêté du ministre de l'industrie et du commerce extérieur en date du 21 avril 1992, sont nommés membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992:

Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie:

M. Ivanier et M. Barrier, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre, en remplacement respectivement de Mme Dupuis (titulaire) et de M. Hurtado (suppléant);

M. Gaumy et M. David, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais, en remplacement respectivement de M. Koskas (titulaire) et de M. Gaumy (suppléant).

Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés:

M. Crespin et M. Tondu, chambre syndicale des constructeurs et constructeurs-installateurs de matériels et d'équipements frigorifiques, en remplacement respectivement de M. Suchet (titulaire) et de M. Legin (suppléant).

SONT NOMMES MEMBRES,POUR LA PERIODE PRENANT FIN AU 31-12-1992:

AU TITRE DE REPRESENTANTS DU MINISTERE CHARGE DE L'INDUSTRIE: MM. IVANIER ET BARRIER,DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE,DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT DU CENTRE,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MME. DUPUIS (TITULAIRE) ET DE M. HURTADO (SUPPLEANT); MM. GAUMY ET DAVID,DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE,DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT DU NORD-PAS-DE-CALAIS,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. KOSKAS (TITULAIRE) ET GAUMY (SUPPLEANT).

AU TITRE DE REPRESENTANTS DES CONSTRUCTEURS ET UTILISATEURS D'APPAREILS A PRESSION ET DES ORGANISMES TECHNIQUES OU PROFESSIONNELS INTERESSES: MM. CRESPIN ET TONDU,CHAMBRE SYNDICALE DES CONSTRUCTEURS ET CONSTRUCTEURS-INSTALLATEURS DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. SUCHET (TITULAIRE) ET LEGIN (SUPPLEANT).