Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 21 avril 1992, M. Massu (Claude), professeur à l'université de Provence, est nommé membre de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 12 juillet 1985 relatif à l'organisation dans les écoles d'architecture de formations autres que celle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement, pour une durée de trois ans, en tant que représentant du ministre chargé de l'éducation nationale.

NOMINATION DE M. MASSU CLAUDE,EN TANT QUE MEMBRE,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ETAT (EDUCATION NATIONALE).