Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Brest », ajouter la mention suivante :
« Sport et éducation physique. »
Arrêté du 21 août 2000
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
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« Sport et éducation physique. »
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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Brest », ajouter la mention suivante :
« Sport et éducation physique. »
Source : Légifrance