JORF n°210 du 11 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 21 août 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions :

Bourgogne :

Suppléant : M. Morel (Philippe), en remplacement de M. Archambault (Philippe).

Champagne-Ardenne :

Titulaire : M. Douadi (Jacques), en remplacement de M. Goubault (Michel) ;

Suppléant : M. Mathieu (Pierre), en remplacement de M. Weinling (Jean).

Ile-de-France :

Titulaire : M. Rist (Alain), en remplacement de M. Julia (Didier) ;

Suppléant : Mme Constantin (Myriam), en remplacement de M. Cambon (Christian).

Picardie :

Titulaire : M. Vadepied (Guy), en remplacement de M. Desessart (Guy) ;

Suppléant : M. Gewerc (Claude), en remplacement de M. Gonnot (François-Michel).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 21 août 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions :

Bourgogne :

Suppléant : M. Morel (Philippe), en remplacement de M. Archambault (Philippe).

Champagne-Ardenne :

Titulaire : M. Douadi (Jacques), en remplacement de M. Goubault (Michel) ;

Suppléant : M. Mathieu (Pierre), en remplacement de M. Weinling (Jean).

Ile-de-France :

Titulaire : M. Rist (Alain), en remplacement de M. Julia (Didier) ;

Suppléant : Mme Constantin (Myriam), en remplacement de M. Cambon (Christian).

Picardie :

Titulaire : M. Vadepied (Guy), en remplacement de M. Desessart (Guy) ;

Suppléant : M. Gewerc (Claude), en remplacement de M. Gonnot (François-Michel).