JORF n°227 du 28 septembre 1991

Arrêté du 21 août 1991

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 21 août 1991, les urbanistes de l'Etat de 2e classe désignés ci-après sont promus urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes:

M. Baticle (Philippe), à compter du 25 janvier 1991.
M. Elineau (Jacki), à compter du 1er janvier 1991.
M. Hardel (Alain), à compter du 1er janvier 1991.
Mme Masboungi (Ariella), à compter du 1er décembre 1991.
M. Masnières (Jean-Luc), à compter du 1er décembre 1991.

1 version