Arrêté du 21 août 1989

Article 1

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Article 1

La liste des espèces migratrices de poissons présentes dans les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article 411 du code rural par le décret susvisé est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 septembre 1989

La liste des espèces migratrices de poissons présentes dans les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article 411 du code rural par le décret susvisé est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté.

Relations

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cite  Arrêté 1989-08-21 annexecite  Code rural 411cite  Décret 89-415 1989-06-20

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Source : Légifrance