JORF n°225 du 28 septembre 1990

Arrêté du 20 septembre 1990

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret no 90-741 du 9 août 1990 modifiant le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et écoles internes dans les universités et instituts nationaux polytechniques;

Vu l'arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I,

Arrête:

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Renommage du diplôme d'ingénieur de l'université Nancy-I

Résumé Le diplôme d'ingénieur de Nancy-I en informatique est renommé en "diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I".
Mots-clés : Éducation Diplômes Renommage Université

Art. 1er. - Le diplôme d'ingénieur de l'université Nancy-I en informatique, cité à l'article 2 de l'arrêté du 10 janvier 1990 susvisé, prend la dénomination de &lt;<diplôme d'ingénieur="" de="" l'ecole="" supérieure="" d'informatique="" et="" applications="" lorraine,="" nancy-i="">&gt;.</diplôme>

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Art. 2. - Cette nouvelle appellation s'appliquera aux diplômes délivrés aux élèves des promotions recrutées à compter de la rentrée 1991.

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Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE: LE DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE NANCY-I EN INFORMATIQUE,PREND LA DENOMINATION DE "DIPLOME D'INGENIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE D'INFORMATIQUE ET APPLICATION DE LORRAINE,NANCY-I.

APPLICATION DE LA NOUVELLE APPELLATION AUX DIPLOMES DELIVRES AUX ELEVES DES PROMOTIONS RECRUTES A COMPTER DE LA RENTREE 1991.

Fait à Paris, le 20 septembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS