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Arrêté du 20 octobre 2016

modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rétablissement de fiches pour économiser l'énergie

Résumé. Un arrêté rétablit trois fiches pour aider à économiser l'énergie dans différents systèmes.

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Rétablissement de fiches d'économies d'énergie

Résumé. Un arrêté rétablit trois fiches d'opérations pour économiser l'énergie dans différents systèmes.

Rectificatif au Journal officiel du 9 novembre 2016, texte n° 4,
A l'annexe 1 :
Rétablir l'annexe 1 de la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence AGRI-UT-104 « Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante » ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

A l'annexe 2 :
Rétablir l'annexe 1 de la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence BAT-TH-145 « Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une basse pression flottante (France métropolitaine) » ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

A l'annexe 4 :
Rétablir la fiche d'opération standardisée d'économies d'énergie portant la référence BAR-TH-139 « Système de variation électronique de vitesse sur une pompe » et son annexe 1 ainsi qu'il suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

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Arrêté du 20 octobre 2016