Article 1
A l'annexe de l'arrêté du 23 mai 1990 susvisé, la partie : « 1. Armée de terre » est remplacée par la partie : « 1. Armée de terre » suivante :
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JORF n°0246 du 22 octobre 2010
Arrêté du 20 octobre 2010
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment son article R. 3231-2 ;
Vu l'arrêté du 23 mai 1990 modifié portant création des conseils de gestion des services de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air,
Arrête :
« 1. Armée de terre.
Service du matériel de l'armée de terre.
Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. »
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Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 20 octobre 2010.
Hervé Morin