JORF n°251 du 28 octobre 1999

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 20 octobre 1999 :

L'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des parents d'élèves de l'enseignement public :

« Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :

« M. Dupon-Lahitte (Georges) ;

« M. Partula (Patrice) ;

« Mme Deldem (Martine) ;

« Mme Fermond (Dominique) ;

« Mme Klem (Isabelle) ;

« Mme Padro (Dominique) ;

« Mme Chretien (Yolande).

« Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :

« M. Allix (Denis) ;

« M. Croso (Dominique) ;

« Mme Descorcier (Sylvie) ;

« Mme Guigo (Eliane) ;

« M. Hamana (Faride) ;

« M. Hazan (Jean-Jacques) ;

« Mme Kuhne (Cristina) ;

« M. Menjeon (Jean-Pierre) ;

« M. Orsoni (Jean-Christophe) ;

« Mme Pasquel (Mireille) ;

« Mme Pastisson (Béatrice) ;

« Mme Prigent (Christine) ;

« M. Pugnet (Philippe) ;

« M. Volck (Thierry). »

L'arrêté du 4 août 1997 est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des étudiants, proposés par les associations d'étudiants :

« Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA) :

« M. Cichocki (Christophe).

« Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA) :

« M. Hoarau (Eric) ;

« M. Tranoy (Sylvain). »

L'arrêté du 4 août 1997 est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires :

« Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :

« Mme Weber (Monique).

« Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :

« M. Messerlin (Roland) ;

« Mme Allainmat (Marie-Elisabeth). »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 20 octobre 1999 :

L'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des parents d'élèves de l'enseignement public :

« Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :

« M. Dupon-Lahitte (Georges) ;

« M. Partula (Patrice) ;

« Mme Deldem (Martine) ;

« Mme Fermond (Dominique) ;

« Mme Klem (Isabelle) ;

« Mme Padro (Dominique) ;

« Mme Chretien (Yolande).

« Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :

« M. Allix (Denis) ;

« M. Croso (Dominique) ;

« Mme Descorcier (Sylvie) ;

« Mme Guigo (Eliane) ;

« M. Hamana (Faride) ;

« M. Hazan (Jean-Jacques) ;

« Mme Kuhne (Cristina) ;

« M. Menjeon (Jean-Pierre) ;

« M. Orsoni (Jean-Christophe) ;

« Mme Pasquel (Mireille) ;

« Mme Pastisson (Béatrice) ;

« Mme Prigent (Christine) ;

« M. Pugnet (Philippe) ;

« M. Volck (Thierry). »

L'arrêté du 4 août 1997 est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des étudiants, proposés par les associations d'étudiants :

« Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA) :

« M. Cichocki (Christophe).

« Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA) :

« M. Hoarau (Eric) ;

« M. Tranoy (Sylvain). »

L'arrêté du 4 août 1997 est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires :

« Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :

« Mme Weber (Monique).

« Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :

« M. Messerlin (Roland) ;

« Mme Allainmat (Marie-Elisabeth). »