JORF n°0284 du 6 décembre 2017

Arrêté du 20 novembre 2017

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 20 novembre 2017, sont nommés membres du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux

Grand Est :
M. Bernard GERBER.
M. Christian GUIRLINGER.

Conseils départementaux

Ardennes :
Mme Noëlle DEVIE.
Haute-Marne :
Mme Mireille RAVENEL.
Haut-Rhin :
M. Alain GRAPPE.
Meurthe-et-Moselle :
Mme Audrey NORMAND.
Meuse :
Mme Jocelyne ANTOINE.
Moselle :
M. Patrick REICHHELD.
Vosges :
M. Simon LECLERC.

Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau

Président d'une commission locale de l'eau :
M. Gilles SOULIER.
Etablissements publics territoriaux de bassin :
Etablissement public d'aménagement de la Meuse et de ses affluents (EPAMA).
Mme Morgane PITEL.
Etablissement public territorial de bassin Meurthe Madon.
Mme Martine GIMMILLARO.
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau :
Syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace Moselle.
M. Jean-Marc RIEBEL.
Syndicat Mixte du bassin de l'Ill.
M. Michel HABIG.
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Nied allemande.
M. Jean MARINI.
Syndicat interdépartemental médian de la Seille.
M. Antoine DARDAINE.

Représentants des usagers

Sylviculture :
M. Didier DACLIN.
Associations agréées de protection de la nature :
M. Daniel REININGER, en remplacement de M. Jean WENCKER.

Milieux socioprofessionnels

Grand Est :
Mme Valérie GENESSEAUX.
Personnes qualifiées :
M. Mickaël WEBER, en remplacement de M. Alfred EXINGER.
Mme Anne RIBAYROL-FLESCH.