JORF n°0284 du 6 décembre 2017

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 20 novembre 2017, sont nommés membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux

Auvergne-Rhône-Alpes
M. Martial SADDIER.
M. Dominique DESPRAS.
Bourgogne-Franche-Comté
Mme Frédérique COLAS.
Provence-Alpes-Côte d'Azur
M. Philippe VITEL.
Mme Mireille BENEDETTI.

Conseils départementaux

Ain
Mme Véronique BAUDE, en remplacement de M. Daniel RAPHOZ.
Alpes-de-Haute Provence
M. Jacques BRES, en remplacement de M. René MASSETTE.
Hautes-Alpes
M. Marc VIOSSAT.
Ardèche
Mme Christine MALFOY.
Aude
M. Alain GINIES.
Bouches-du-Rhône
Mme Patricia SAEZ.
Côte-d'Or
M. Dominique GIRARD.
Doubs
M. Philippe ALPY.
Drôme
Mme Patricia BRUNEL-MAILLET.
Gard
Mme Geneviève BLANC.
Hérault
M. Claude BARRAL.
Isère
M. Patrick CURTAUD.
Haute-Saône
Mme Isabelle ARNOULD, en remplacement de M. Jean-Paul MARIOT.
Savoie
Mme Annick CRESSENS.
Var
M. François CAVALLIER.

Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales

Mme Martine VINCENOT.

Communes du littoral

M. Robert TEISSEIRE, en remplacement de Mme Raphaëlle LE GUEN.

Autres communes

M. Christian ALIBERT, en remplacement de M. Matthieu DARNAUD.

Etablissements publics territoriaux de bassin EPTB Arve

M. Bruno FOREL.

EPTB Orb-Libron

M. Jean-Noël BADENAS.

Représentants des usagers
Sylviculture

M. Henri d'YVOIRE.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 20 novembre 2017, sont nommés membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Auvergne-Rhône-Alpes

M. Martial SADDIER.

M. Dominique DESPRAS.

Bourgogne-Franche-Comté

Mme Frédérique COLAS.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

M. Philippe VITEL.

Mme Mireille BENEDETTI.

Conseils départementaux

Ain

Mme Véronique BAUDE, en remplacement de M. Daniel RAPHOZ.

Alpes-de-Haute Provence

M. Jacques BRES, en remplacement de M. René MASSETTE.

Hautes-Alpes

M. Marc VIOSSAT.

Ardèche

Mme Christine MALFOY.

Aude

M. Alain GINIES.

Bouches-du-Rhône

Mme Patricia SAEZ.

Côte-d'Or

M. Dominique GIRARD.

Doubs

M. Philippe ALPY.

Drôme

Mme Patricia BRUNEL-MAILLET.

Gard

Mme Geneviève BLANC.

Hérault

M. Claude BARRAL.

Isère

M. Patrick CURTAUD.

Haute-Saône

Mme Isabelle ARNOULD, en remplacement de M. Jean-Paul MARIOT.

Savoie

Mme Annick CRESSENS.

Var

M. François CAVALLIER.

Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau

Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales

Mme Martine VINCENOT.

Communes du littoral

M. Robert TEISSEIRE, en remplacement de Mme Raphaëlle LE GUEN.

Autres communes

M. Christian ALIBERT, en remplacement de M. Matthieu DARNAUD.

Etablissements publics territoriaux de bassin EPTB Arve

M. Bruno FOREL.

EPTB Orb-Libron

M. Jean-Noël BADENAS.

Représentants des usagers

Sylviculture

M. Henri d'YVOIRE.