JORF n°0284 du 6 décembre 2017

Arrêté du 20 novembre 2017

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 20 novembre 2017, sont nommés membres du comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux

Normandie :
M. Pierre VOGT.
Hauts-de-France :
M. Guy HARLE d'OPHOVE.
Ile-de-France :
M. Frank CECCONI.

Conseils départementaux

Aisne :
M. Pierre-Jean VERZELEN.
Aube :
M. Christian BRANLE.
Calvados :
M. Paul CHANDELIER.
Côte-d'Or :
M. François SAUVADET.
Eure :
M. Gérard CHERON.
Eure-et-Loir :
M. Claude TEROUINARD, en remplacement de M. Francis PECQUENARD.
Loiret :
M. Christian BOURILLON.
Manche :
M. Serge DESLANDES.
Haute-Marne :
M. Nicolas LACROIX, en remplacement de M. Laurent GOUVERNEUR.
Marne :
M. Christian BRUYEN, en remplacement de M. Julien VALENTIN.
Oise :
Mme Nicole COLIN, en remplacement de M. Eric de VALROGER.
Seine-Maritime :
M. Patrick CHAUVET.
Seine-et-Marne :
M. Yves JAUNAUX, en remplacement de Mme MILLOT Isoline.
Yonne :
Mme Michèle CROUZET, en remplacement de M. Yves VECTEN.
Paris :
Mme Aurélie SOLANS.
Essonne :
Mme Brigitte VERMILLET, en remplacement de M. Patrick IMBERT.
Hauts-de-Seine :
M. Denis LARGHERO, en remplacement de M. Paul SUBRINI.
Seine-Saint-Denis :
M. Belaïde BEDREDDINE, en remplacement M. Frédéric MOLOSSI.
Val-d'Oise :
M. Daniel DESSE.
Val-de-Marne :
M. Pierre BELL-LLOCH.
Yvelines :
M. Laurent BROSSE.

Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau

Président d'une commission locale de l'eau :
Mme Marie-Laurence LOBIN.
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants :
M. Patrick OLLIER, en remplacement de M. Patrick BRAOUEZEC :
M. Hubert DEJEAN de la BATIE, en remplacement de M. Pierre YVROUD
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral :
M. Florence LE MONNYER ;
M. Jean-Paul DUCOULOMBIER.
Autres communes :
M. Didier ROSIER, en remplacement de M. Jean-Baptiste RIEUNIER ;
M. Philippe CHARPENTIER, en remplacement de M. Guy CHOLOT ;
M. Jean-Pierre FORTUNE, en remplacement de M. Eric COQUILLE ;
M. Jean-Claude CLAIRE.
Etablissements publics territoriaux de bassin :
EPTB Seine Grands Lacs :
M. Frédéric MOLOSSI.
EPTB Entente Oise Aisne :
M. Gérard SEIMBILLE.
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau :
Syndicat de la vallée du Loing :
M. Benoît DIGEON.
Syndicat mixte des bassins versants des côtiers Grandvillais (SMBCG) :
M. Gérard DIEUDONNE.
Syndicat mixte du bassin versant de l'Armançon :
M. Eric COQUILLE.
Communauté de communes du Pays du Rethélois :
M. Renaud AVERLY.

Représentants des usagers

Sylviculture :
M. Jean de SINCAY.
Industries :
M. Eric FOURNEL, en remplacement de M. Bertrand ARNAULT ;
Mme Elisabeth DOYELLE, en remplacement de Mme Christiane VACHER.
Associations agréées de protection de la nature :
M. Emile CONSTANT, en remplacement de Mme Françoise LOUISE.
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique :
M. Alexandre MONLON, en remplacement de M. Sébastien DOMINGO.