ARRÊTÉ du 20 novembre 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 le Saison (cours d'eau) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 décembre 2014

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Protection du cours d'eau Saison comme site Natura 2000

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la protection du cours d'eau Saison comme site Natura 2000.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 le Saison (cours d'eau) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 19 décembre 2014

Source : Légifrance