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Arrêté du 20 novembre 2012

portant ouverture de crédits d'attributions de produits (rectificatif)

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de montant dans un arrêté écologique

Résumé. Un arrêté corrige une erreur de montant dans un texte sur l'écologie et les affaires maritimes.

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Correction d'un montant dans un arrêté écologique

Résumé. Une correction d'une erreur de montant dans un arrêté concernant l'écologie et les affaires maritimes.

Rectificatif au Journal officiel du 24 novembre 2012, édition électronique, texte n° 36, dans l'annexe 1 « Ecologie, développement et aménagement durables », « Sécurité et affaires maritimes », 4e colonne :
Au lieu de : « 81 452,25 », lire : « 51 452,25 ».

Arrêté du 20 novembre 2012