Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'un montant dans un arrêté écologique
Résumé. Une correction d'une erreur de montant dans un arrêté concernant l'écologie et les affaires maritimes.
Rectificatif au Journal officiel du 24 novembre 2012, édition électronique, texte n° 36, dans l'annexe 1 « Ecologie, développement et aménagement durables », « Sécurité et affaires maritimes », 4e colonne :
Au lieu de : « 81 452,25 », lire : « 51 452,25 ».
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