JORF n°283 du 6 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter les usagers, au titre des distributeurs d'eau :
Titulaire : M. Olivier (Dominique), en remplacement de M. de Bisschop (Roland) ;
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne :
Titulaire : M. Tassin (Patrick), en remplacement de M. Poncin (Bernard).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter les usagers, au titre des distributeurs d'eau :

Titulaire : M. Olivier (Dominique), en remplacement de M. de Bisschop (Roland) ;

Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne :

Titulaire : M. Tassin (Patrick), en remplacement de M. Poncin (Bernard).